Délibérations 2020

Désignation d’un secrétaire de séance Le Conseil Municipal : * Désigne Madame Agnès MEYER, comme secrétaire de séance. Approbation du compte-rendu de la séance du 17 novembre 2020 Le compte-rendu de la séance du 17 novembre 2020 est adopté à l’unanimité….
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Désignation d’un secrétaire de séance Le Conseil Municipal : * Désigne Madame Agnès MEYER, comme secrétaire de séance. Approbation du compte-rendu de la séance du 29 septembre 2020 Le compte-rendu de la séance du 29 septembre 2020 est adopté à l’unanimité….
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Désignation d’un secrétaire de séance Le Conseil Municipal : * Désigne Madame Agnès MEYER, comme secrétaire de séance. Approbation du compte-rendu de la séance du 15 septembre 2020 Le compte-rendu de la séance du 15 septembre 2020 est adopté. Rue…
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Désignation d’un secrétaire de séance Le Conseil Municipal : * Désigne Madame Agnès MEYER, comme secrétaire de séance. Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020 Le compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020 est adopté. Nouvelle…
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Désignation d’un secrétaire de séance Le Conseil Municipal : * Désigne Madame Agnès MEYER, comme secrétaire de séance. Approbation du compte-rendu de la séance du 06 juillet 2020 Le compte-rendu de la séance du 06 juillet 2020 est adopté. Election…
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Afin de faciliter le respect des gestes barrières et des mesures de distanciation sociale, la réunion du Conseil Municipal s’est tenue à l’ancienne école maternelle, rue du Chêne à Mothern. Désignation d’un secrétaire de séance Le Conseil Municipal : *…
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Délégation du Conseil Municipal au Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Locales Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : * Décide de déléguer au Maire pour la durée de son mandat les compétences suivantes :…
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Installation du nouveau Conseil Municipal suites aux élections municipales du 15 mars 2020 La séance a été ouverte sous la présidence de Mme Marie-Bernadette BUTZERIN, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessous installés dans leurs fonctions :…
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