Délibérations 2013

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Bande Rhénane Nord Le Conseil Municipal accepte la nouvelle…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Cercle d’Histoire de Mothern (C.H.M.) : proposition de noms de rues bilingues Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal de l’intervention…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Exonération de la taxe sur les spectacles pour 2014 Le Conseil Municipal décide d’exonérer de l’impôt sur les spectacles l’ensemble des compétitions sportives…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Fusion des Communautés de Communes de la Lauter, de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach et de Seltz-Delta de la Sauer…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Amicale de la Course Populaire de Mothern : demande de subvention pour équipements « maillots et shorts avec logos » Mme le Maire informe les membres…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Syndicat des Eaux et de l’Assainissement (SDEA) du Bas-Rhin : Approbation du projet de zonage de l’assainissement collectif et non collectif Mme le…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht. Vote  des budgets primitifs 2013 Budget principal et ses annexes Les budgets primitifs pour 2013 proposés au vote du Conseil Municipal s’équilibrent en…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Comptes Administratifs 2012 Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Bernard SCHMALTZ, 1er adjoint au maire et après s’être fait présenter…
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