Délibérations 2010

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Demande de location de salle Le Maire présente au Conseil Municipal la demande de M. GERHARD Jean-Louis, 19 Route de Lauterbourg, sollicitant une…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Comité des fêtes : demande de prise en charge de bonbons Le Conseil Municipal DÉCIDE d’attribuer une subvention de 750 € au Comité…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Mise en conformité électrique du groupe scolaire Le Maire informe le Conseil Municipal que suite au rapport de vérification des installations électriques de…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Consultation de nourissons : convention de mise à disposition de locaux Le Maire informe le Conseil Municipal que les locaux (couloir + 1 pièce…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Vote du taux relais de la taxe professionnelle Le Conseil Municipal COMPLÈTE sa délibération du 10 mars 2010 et VOTE le taux de…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Atelier communal rue des Bateliers : alimentation en eau Le Maire informe le Conseil Municipal que l’atelier communal Rue des Bateliers n’est pas…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Extension du circuit de Moto-Cross : proposition d’échange de terrain Dans le cadre de l’extension du circuit de motocross en vue de la…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Office National des Forêts : Programme des travaux d’exploitation et patrimoniaux 2010 Monsieur RAMIN Bernard, technicien de l’ONF, spécialement invité, présente au Conseil…
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