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Présentation de l’Avant Projet Définitif (APD) de la nouvelle école élémentaire par Madame LARCHE, architecte en charge du projet. Les avancements du projet, les choix techniques et l’estimation financière sont présentés. Le Conseil Municipal, * approuve l’Avant Projet Définitif (APD)…
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Approbation des comptes administratifs 2016 : Commune de Mothern Le Conseil Municipal réuni sous la présidence de M. Bernard KAPPS, 1er adjoint au Maire et après s‘être fait présenter par Mme le Maire les comptes administratifs de l’exercice considéré, vote les…
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Présentation de l’Avant Projet Définitif (APD) de la salle de musique intercommunale par M Associés, cabinet d’architecture en charge du projet Les avancements du projet ainsi que les choix techniques sont présentés. Le Conseil Municipal : * approuve l’Avant Projet…
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Présentation de l’Avant Projet Sommaire (APS) de la salle de musique intercommunale M. Jérôme FRITSCH et Mme Elodie BOCKSTAHLER du cabinet d’architecture M Associés et Maître d’œuvre, spécialement invités à la réunion de Conseil Municipal, présentent l’Avant Projet Sommaire (APS) de la construction…
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a) Evaluation du personnel : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle de l’agent Le Maire explique à l’assemblée que l’entretien professionnel est rendu obligatoire pour l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux, en lieu et place de la…
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Dotation Globale de Fonctionnement 2016 : recensement de la longueur de voirie communale Madame le Maire expose que le montant de la Dotation Globale de Fonctionnement dite DGF est calculé en fonction d’un certain nombre de critères, dont la longueur de la…
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Construction d’une salle de musique intercommunale en extension de la salle polyvalente  Le Conseil Municipal, – prend acte du déroulement de la consultation pour la mission de maîtrise d’œuvre et du choix des membres de la Commission d’Appel d’Offres – retient…
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