Author Archive: mairie

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Instruction des demandes d’autorisation d’occupation du sol Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide –  de confier l’instruction des demandes d’autorisation d’occupation du sol…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». ONF : Etat d’assiette des coupes en 2012 Après les explications données par M. RAMIN Bernard, agent patrimonial de l’ONF, le Conseil Municipal approuve…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Demande de location de salle Le Maire présente au Conseil Municipal la demande de M. GERHARD Jean-Louis, 19 Route de Lauterbourg, sollicitant une…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Comité des fêtes : demande de prise en charge de bonbons Le Conseil Municipal DÉCIDE d’attribuer une subvention de 750 € au Comité…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Mise en conformité électrique du groupe scolaire Le Maire informe le Conseil Municipal que suite au rapport de vérification des installations électriques de…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Consultation de nourissons : convention de mise à disposition de locaux Le Maire informe le Conseil Municipal que les locaux (couloir + 1 pièce…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Vote du taux relais de la taxe professionnelle Le Conseil Municipal COMPLÈTE sa délibération du 10 mars 2010 et VOTE le taux de…
Read more

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Atelier communal rue des Bateliers : alimentation en eau Le Maire informe le Conseil Municipal que l’atelier communal Rue des Bateliers n’est pas…
Read more