Author Archive: mairie

Approbation des comptes de gestion 2018 Le Conseil Municipal approuve les comptes de gestion 2018 du budget principal de M. Francis MENRATH, Trésorier de SELTZ ainsi que celui du budget annexe, à savoir, Illingen/Allemagne.        Approbation du compte administratif 2018 :…
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Comité des Fêtes : Demandes de subventions Considérant qu’il y a lieu de soutenir le Comité des Fêtes pour l’organisation du Carnaval, le Conseil Municipal décide : * D’octroyer une subvention de 1 000 € pour l’achat de bonbons et de friandises…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Modification des statuts du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) de la Bande Rhénane Nord Le Conseil Municipal accepte la nouvelle…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Cercle d’Histoire de Mothern (C.H.M.) : proposition de noms de rues bilingues Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal de l’intervention…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Exonération de la taxe sur les spectacles pour 2014 Le Conseil Municipal décide d’exonérer de l’impôt sur les spectacles l’ensemble des compétitions sportives…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Fusion des Communautés de Communes de la Lauter, de la Plaine de la Sauer et du Seltzbach et de Seltz-Delta de la Sauer…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Amicale de la Course Populaire de Mothern : demande de subvention pour équipements « maillots et shorts avec logos » Mme le Maire informe les membres…
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Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ». Syndicat des Eaux et de l’Assainissement (SDEA) du Bas-Rhin : Approbation du projet de zonage de l’assainissement collectif et non collectif Mme le…
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