Délibérations 2015

Séance du 15 décembre 2015

Présentation de l’Avant Projet Sommaire (APS) de la salle de musique intercommunale M. Jérôme FRITSCH et Mme Elodie BOCKSTAHLER du cabinet d’architecture M Associés et Maître d’œuvre, spécialement invités à la réunion de Conseil Municipal, présentent l’Avant Projet Sommaire (APS) de la construction…
Read more

Séance du 3 novembre 2015

a) Evaluation du personnel : détermination des critères d’évaluation de la valeur professionnelle de l’agent Le Maire explique à l’assemblée que l’entretien professionnel est rendu obligatoire pour l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires territoriaux, en lieu et place de la…
Read more

Séance du 26 mars 2015

Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la mairie et à la « Wacht ». Commune de Seltz : convention relative aux modalités financières du transport d’élèves des Classes pour L’Inclusion Scolaire (CLIS) fréquentant l’école primaire de Seltz Le…
Read more