Séance du 16 novembre 2011
Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ».
Site cinéraire et cimetière.
* Présentation d’un logiciel pour la gestion funéraire par M. Marc SVEC de la Société COM’EST de Bergheim.
* Création d’une commission “cimetière” : elle est composée de Mme Marie-Bernadette BUTZERIN, MM. Bernard SCHMALTZ, Armand PAUTLER, Bernard [...]
séance du 27 septembre 2011
Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ».
Lotissement « In dem Biegen ». Fixation du prix de vente du terrain à la Société Coopérative Immobilière du Bas-Rhin (S.C.P.I.B.R.)
Madame le Maire informe les membres du Conseil Municipal que la Commune de Mothern est propriétaire de 229,65 ares d’un seul [...]
séance du 7 septembre 2011
Toutes les délibérations dans leur intégralité sont affichées à l’extérieur de la Mairie et à la « Wacht ».
Mise en oeuvre de la télétransmission des actes et des gestionnaires de certificats
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
décide de procéder à la télétransmission des actes au contrôle de légalité
autorise Mme le Maire
- à signer le contrat [...]


